Mentions légales

Éditeur(s) du site
DW IMMO • situé 19 rue du Falkenberg  57850 DABO • Téléphone 0676664531 au capital de 1000€ • SIRET 89187165900027 • TVA FR66891871659 • Carte pro CPI57062021000000003 délivrée par CCI Moselle • La société ne doit recevoir ni détenir d'autres fonds, effets ou valeurs que ceux représentatifs de sa rémunération ou de sa commission • RCP 0000010753755004 auprès de Axa France IARD 313 Terrasses de l’Arche 92727 Nanterre cedex • Médiateur de la consommation : Medimmoconso situé à 1 Allée du parc Mesemena La Baule 44505 , email : contact@medimmoconso.fr , site internet : https://medimmoconso.fr
Hébergement
L’hébergement du site est assuré par La société squarespace
Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Les contenus éditoriaux (textes, documents, photographies) sont, sauf dispositions contraires, la propriété intellectuelle exclusive de DW IMMO
Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, de ce site sur un support électronique ou tout autre support quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse
Liens externes
Le site peut contenir des liens hypertextes externes, pointant vers d’autres sites internet indépendants. Ces liens ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre DW IMMO  et les sociétés éditrices des sites externes. Dès lors, l’éditeur du présent site ne saurait être tenu responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés. En outre, l’éditeur du présent site ne garantit pas la qualité permanente et continue du contenu de ces sites.
Force majeure
La responsabilité de l’éditeur du site ne pourra être engagée en cas de force majeure ou de faits indépendants de sa volonté.
Modifications des mentions légales
L’éditeur se réserve le droit de modifier, librement et à tout moment, les mentions légales du site. L’utilisation du site constitue l’acceptation des mentions légales en vigueur.
Loi applicable
Le site dwimmo67.com  est régi par la loi française.